Vente et acompte :
La vente est définitive dès le versement du paiement.
Un acompte de 50% avec signature du bon de commande sera exigé en cas de fabrication spéciale.
Le versement de l’acompte n’est en aucun cas à considérer comme un versement d’arrhes permettant la faculté de dédit.
Fabrication :
Les délais de fabrication ne sont donnés qu’à titre indicatif. Un éventuel retard ne peut, en aucun cas, donner lieu à une annulation, ou dommages et intérêts.
Notre collection étant le fruit d’une fabrication artisanale et non industrielle, nous ne pouvons garantir l’exacte conformité des pièces commercialisées.
Transport :
Le prix inclut l’emballage mais en cas d’expédition délicate un supplément peut être demandé. Les frais de port, ainsi que toutes les formalités douanières sont à la charge du client. Tout transport effectué par un transporteur de votre choix est sous votre entière responsabilité. Nos prix sont départ atelier Giroussens, France. Le plus grand soin étant apporté à nos emballages, vous devez vérifier l’état des marchandises à leur arrivée, en présence du chauffeur. En cas d’avaries, celles-ci doivent faire l’objet de réserves précises sur le bordereau de livraison, confirmées sous 48 heures par lettre recommandée au transporteur, la copie envoyée par courriel à l’Ocre rouge. Si vous optez pour un envoi par poste, ou si la procédure de réclamation énoncée ci-dessus, n’est pas appliquée, nous déclinons toute responsabilité en cas de casse ou détérioration de la marchandise. En cas de refus de la marchandise de la part du client à l’arrivée du transporteur ou en cas d’absence, l’intégralité des frais de ré acheminement et de représentation seront facturés au client en sus.
Paiement :
Aucune marchandise ne quittera notre atelier sans avoir été intégralement payée.
Clause de propriété :
De convention expresse, nous nous réservons la propriété des marchandises fournies jusqu’au dernier jour de leur paiement, conformément à la loi 80.335 du 12 mai 1980. En cas de litige ou contestation, seul le Tribunal de Commerce d’Albi est compétent.
